CENTRE DE RECHERCHEEUROPEEN DES ARTSDU CIRQUE
Présentation de la marque CENTRE DE RECHERCHEEUROPEEN DES ARTSDU CIRQUE
Déposée le 7 octobre 2003 par l'association loi 1901 ARCHAOS LOI 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CENTRE DE RECHERCHEEUROPEEN DES ARTSDU CIRQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CENTRE DE RECHERCHEEUROPEEN DES ARTSDU CIRQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE DE RECHERCHEEUROPEEN DES ARTSDU CIRQUE est expirée depuis le 7 octobre 2013.
ARCHAOS LOI 1901 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46